Mentions légales

1. CONTENU DE L'OFFRE EN LIGNE

L'auteur n'assume aucune responsabilité pour l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ces pages. Les droits à responsabilité vis-à-vis de l'auteur de ces pages, résultant de dommages de type matériel ou idéel, occasionné par l'utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition, resp. occasionnés par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont par principe exclus, dans la mesure où l'auteur n'est pas fautif de façon intentionnelle ou par négligence grossière.

Toutes les offres sont sans engagement et non obligatoires. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, effacer des parties de ses pages ou l'offre complète sans avis spécifique ou de stopper la publication temporairement ou définitivement.
 

2. RENVOIS ET HYPERLIENS

Une obligation de responsabilité pour les renvois directs ou indirects à des sites Internet de tiers («liens»), qui ne tombent pas dans le domaine de responsabilité de l'auteur, n'entrerait en vigueur exclusivement que dans le cas où l'auteur a connaissance des contenus et qu'il serait possible et acceptable techniquement d'empêcher l'utilisation si lesdits sites présentent des contenus illégaux. Par la présente, l'auteur déclare qu'au moment de la création du lien, ce dernier ne présentait aucun contenu illégal visible. L'auteur n'a aucune influence sur le design actuel ou futur, sur les contenus présentés ou sur la paternité des liens de tiers. Ainsi, l'auteur se distance de tous les contenus sur lesdits liens, qui auront été modifiés après la création du lien. Cette constatation reste en vigueur pour tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi que pour les livres d'hôtes et toutes les listes de mailing mis en place par l'auteur. Seul le prestataire du site, auquel il a été renvoyé, est responsable de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier d'éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi proposées.
 

3. DROITS D'AUTEUR ET DES MARQUES DE FABRIQUE

L'auteur veille à ce que les droits d'auteur des illustrations, documents sonores, séquences vidéos et textes publiés soient respectés ou à utiliser des illustrations, documents sonores, séquences vidéos et textes libres de toute licence pour toutes ses publications. Si des marques déposées et des labels cités dans l'offre Internet et le cas échéant protégés ou cités par des tiers, ils sont soumis sans restriction aux dispositions des marques de fabrique respectives en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectivement inscrits. Le fait de les citer ne signifie nullement qu'une marque déposée n'est pas protégée par des droits de tiers ! Les droits d'auteur pour les contenus publiés et conçus par l'auteur, restent la propriété de l'auteur de ce site.  La reproduction ou l'utilisation de tels illustrations, documents sonores, séquences vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
 

4. PROTECTION DES DONNÉES

S'il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles dans le cadre de l'offre en ligne (adresses e-mail, noms, adresses), cela s'effectue uniquement sur une base volontaire de la part de l'utilisateur.
 

5. VALIDITÉ JURIDIQUE DE LA PRÉSENTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Il faut considérer la présente exclusion de responsabilité comme partie intégrante de l'offre en ligne, à laquelle nous avons renvoyé sur les présentes pages. Si différentes parties ou formules du présent texte ne devaient plus correspondre à la législation en vigueur ou être incomplètes, cela n'affectera en rien les autres parties du document en ce qui concerne le contenu et la validité.
 

6. GOOGLE ANALYTICS

« Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d'analyse d'audience de site Web de la Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers textes mémorisés sur votre ordinateur, permettant l'analyse de votre utilisation du site Internet. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Internet (y compris votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis, où elles sont mémorisées. Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site Internet, pour regrouper des rapports relatifs à vos activités sur le site Internet à l'attention de l'exploitant du site Internet et pour fournir des prestations de service supplémentaires liées à l'utilisation du site Internet et du Web. Google transmettra également le cas échéant ces informations à des tiers, dans la mesure où cela est prescrit légalement ou dans la mesure où des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google ne reliera en aucun cas votre adresse IP à d'autres données de Google. Vous pouvez empêcher l'installation des cookies par un réglage correspondant de votre navigateur mais nous attirons votre attention sur le fait que dans ce cas, vous ne pourrez éventuellement pas utiliser intégralement toutes les fonctions de ce site Internet. En utilisant ce site Internet, vous acceptez le traitement de vos données collectées à votre sujet par Google de la façon décrite ci-dessus et aux fins citées ci-dessus. »